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Le site peut comprendre des données, du texte, des images, des logiciels et des documents multimédias et autres contenus de tiers ("les Contenus de tiers") et les références au terme "Site" seront réputées inclure tous les produits, les contenus et les services mis à disposition périodiquement sur le site, qu'ils soient lus sur le site ou téléchargés vers un autre ordinateur, y compris, sans s'y limiter, les Contenus de tiers.

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Sauf convention contraire écrite expresse, ou dans la mesure nécessaire pour que l'Utilisateur consulte ce site conformément à la présente notice, l'Utilisateur ne doit pas : (i) copier ce site en tout ou partie; (ii) afficher, reproduire ce site, créer des oeuvres dérivées de ce site, transmettre, vendre, distribuer, louer, louer à bail, concéder en sous-licence, prêter, céder ou exploiter d'une quelconque manière le site en tout ou partie; (iii) incorporer le site dans d'autres produits; (iv) utiliser le site dans un quelconque accord de partage de temps; (v) créer des appels de fonctions ou autres liens incorporés provenant de tout programme logiciel sur le site; (vi) retirer ou masquer tout avis de RH ou de ses fournisseurs tiers concernant les droits d'auteur ou les autres droits de propriété intellectuelle; (vii) utiliser toute Marque de RH ou de ses fournisseurs tiers; ou (viii) enregistrer dans la mesure permise par le droit, désosser, décompiler, désassembler ou chercher d'une autre manière à accéder aux applications ou au code source du site.

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Vous reconnaissez et acceptez que notre site Internet consiste uniquement en un forum passif permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations sur les emplois et les carrières.

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Vous reconnaissez et acceptez que RH puisse conserver des copies de vos Produits fournis et qu'elle puisse divulguer ceux-ci à des tiers si RH estime qu'il est nécessaire de: (i) protéger l'intégrité du site, (ii) protéger les droits de RH, (iii) répondre à toute injonction de justice, (iv) répondre à toute action en justice, (v) faire valoir les droits de RH dans le cadre de la présente notice et (vi) faire droit à toute plainte concernant la violation des droits de tiers.

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est illégal, offensant, diffamatoire, frauduleux, trompeur, fallacieux, préjudiciable, menaçant, harcelant, obscène ou contestable;

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perturbe ou interfère avec le fonctionnement normal du site, comme l'envoi ou la transmission de virus, l'envoi en continu de produits répétitifs ou l'envoi de produits d'un volume anormalement élevé; ou

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Vous comprenez et acceptez d’autre part qu’en aucun cas RH, ses maisons mères, ses filiales, ses sociétés associées et ses fournisseurs ne seront tenus pour responsables de tout dommage direct, indirect, subséquent ou accessoire, de dommages spéciaux ou de dommages pour pertes de profits, perte de notoriété, de revenus, de données ou d’usage que vous ou un tiers aurez encourus, que ce soit à l’occasion d’une action contractuelle, délictuelle ou bien en violation ou en défaut de garantie, même si RH a été informée de la possibilité de tels dommages. Au cas où une juridiction interdirait l’exclusion de certaines garanties, la limitation de la responsabilité ou le déni de responsabilité pour certains dommages, la responsabilité totale de RH pour tout dommage ne pourrait excéder 10 dollars US.

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Cette notice constitue la totalité des accords entre vous et RH régissant votre Utilisation du site et elle s'ajoute à tout contrat exécutoire entre RH et vous-même.

Cette Notice est réglée par le droit Belge et est soumise à la compétence des cours et tribunaux de Belgique.

Vous ne devez ni utiliser, ni exporter un Produit quelconque, ni effectuer une copie ou une adaptation en violation de toutes lois, réglementations ou règles en vigueur, y compris – entre autres – en violation des lois et réglementations américaines sur l'exportation.

Le manquement ou le retard de l'une ou l'autre des parties dans la mise en application des clauses de cette notice ne sera pas considéré comme une renonciation à ces clauses.

La non-validité/nullité ou le caractère non exécutoire de toute disposition ou d'une partie de toute disposition, ou de tout droit résultant de la présente Notice n'affectera en rien la validité ou le caractère exécutoire de toute autre disposition ou droit ou la partie restante de telle disposition ou droit, lequel ou laquelle restera en vigueur, à l'exception de la disposition ou la partie non valable ou non exécutoire.

Les clauses 4, 6, 10, 12, 13, 14 et 15 survivront à toute résiliation de cette notice, pour quelque raison que ce soit.

Date de dernière mise à jour : 15 février 2019.

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